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Conditions de service — La Maison Saint Esprit
Dernière mise à jour : avril 2025
PRÉAMBULE
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1. ÉDITEUR
La Maison Saint Esprit
SIREN : 999 546 476 — SIRET : 999 546 476 00014
N° TVA : FR64 999 546 476
E-mail : concierge@lamaisonsaintesprit.com
Téléphone : 07 49 38 45 07
2. ACCÈS AU SITE
La Maison Saint Esprit s'efforce d'assurer la disponibilité du site 24h/24 et 7j/7, mais ne saurait être tenue responsable des interruptions dues à des opérations de maintenance, des incidents techniques ou des cas de force majeure. L'accès au site peut être suspendu à tout moment sans préavis.
3. UTILISATION DU SITE
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4. COMPTES UTILISATEURS
Si vous créez un compte sur lamaisonsaintesprit.com, vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités réalisées depuis votre compte. Informez-nous immédiatement de toute utilisation non autorisée à : concierge@lamaisonsaintesprit.com
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus du site — œuvres, photographies, textes, logos, éléments graphiques, vidéos — sont la propriété exclusive de Priscilla Vezzit Ferreira / La Maison Saint Esprit, protégés par le droit d'auteur français et international.
Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable. L'achat d'une œuvre confère un droit de jouissance privée uniquement — aucun droit de reproduction ou d'exploitation commerciale n'est transféré.
6. EXACTITUDE DES INFORMATIONS
La Maison Saint Esprit s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le site. Toutefois, elle ne garantit pas l'exhaustivité ou l'absence d'erreur, et se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment sans préavis.
Les visuels des œuvres sont donnés à titre indicatif. De légères variations de teinte dues aux calibrages d'écran sont possibles et ne constituent pas un défaut.
7. LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La Maison Saint Esprit n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.
8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans les limites permises par la loi applicable, La Maison Saint Esprit ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site ou ses contenus.
9. MODIFICATIONS DES CONDITIONS
La Maison Saint Esprit se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. L'utilisation continue du site après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.
10. DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français. En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question : concierge@lamaisonsaintesprit.com — Tél. : 07 49 38 45 07