Legal notice
Mention légale — La Maison Saint Esprit
Dernière mise à jour : avril 2025
1. ÉDITEUR DU SITE
Nom commercial : La Maison Saint Esprit
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Directrice de la publication : Priscilla Vezzit Ferreira
SIREN : 999 546 476
SIRET : 999 546 476 00014
N° TVA intracommunautaire : FR64 999 546 476
Téléphone : 07 49 38 45 07
E-mail : concierge@lamaisonsaintesprit.com
Site web : lamaisonsaintesprit.com
2. HÉBERGEMENT
Le site lamaisonsaintesprit.com est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8 — Canada
Site : www.shopify.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus présents sur lamaisonsaintesprit.com — œuvres, photographies, illustrations, textes, logos, éléments graphiques, vidéos — sont la propriété exclusive de Priscilla Vezzit Ferreira / La Maison Saint Esprit, protégés par le Code de la propriété intellectuelle français et les conventions internationales relatives au droit d'auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
L'achat d'une œuvre confère un droit de jouissance privée uniquement. Il ne transfère aucun droit de reproduction, diffusion, exposition publique ou exploitation commerciale.
4. DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est régi par notre Politique de confidentialité, disponible à l'adresse : lamaisonsaintesprit.com/policies/privacy-policy
Conformément au RGPD (UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ces droits : concierge@lamaisonsaintesprit.com
En cas de réclamation non résolue : www.cnil.fr
5. COOKIES
Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement, ainsi que des cookies analytiques pour mesurer l'audience de manière anonymisée. Vous pouvez gérer vos préférences via la bannière de consentement affichée lors de votre première visite.
6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
La Maison Saint Esprit s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur de ces informations et décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une utilisation du site.
7. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. MÉDIATION
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
9. CONTACT
E-mail : concierge@lamaisonsaintesprit.com
Téléphone : 07 49 38 45 07